Les associations

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L'académie et les associations

Si l’école a toujours considéré les associations comme des partenaires incontournables, ce partenariat n’a cessé de se renforcer au gré des différentes politiques publiques qui concourent à l’amélioration du climat scolaire, telles que la lutte contre les violences en milieu scolaire, l’inclusion scolaire, l’éducation artistique et culturelle, la lutte contre le décrochage, la lutte contre les effets de la grande pauvreté.

Pour notre académie, le partenariat associatif se caractérise par un ensemble de 10 mouvements associatifs d'éducation populaire qui bénéficient d’une convention nationale et académique, 29 associations agréées au niveau académique, ainsi qu’un tissu associatif local très actif en Lorraine.

Les associations agréées ou non peuvent intervenir pendant le temps scolaire en appui aux activités d'enseignement, ou bien pour proposer des activités éducatives en dehors du temps scolaire complémentaires aux activités scolaires. Elles peuvent également apporter leur contribution au développement de la recherche pédagogique, à la formation des équipes pédagogiques et des autres membres de la communauté éducative.

Pour l'intervention au sein d'un établissement du premier ou second degré, l'autorisation est délivrée par le directeur d'école ou le chef d'établissement, dans le cadre des principes et des orientations définis par le conseil d'école ou le conseil d'administration, à la demande ou avec l'accord des équipes pédagogiques concernées et dans le respect de la responsabilité pédagogique des enseignants.

Les associations agréées bénéficient d'un label de qualité qui leur permet d'avoir plus de lisibilité auprès des établissements.

La demande d’agrément

Il est accordé après vérification du caractère d'intérêt général, du caractère non lucratif et de la qualité des services, de leur compatibilité avec les activités du service public de l'éducation, de leur complémentarité avec les instructions et programmes d'enseignement ainsi que de leur respect des principes de laïcité et d'ouverture à tous sans discrimination.
En outre, pour l'académie de Nancy-Metz, l’association doit fournir les deux derniers rapports d’activité et les deux derniers comptes de résultats.
L'agrément académique porte sur l’ensemble du territoire académique ; il n’est pas nécessaire si le secteur géographique est limité à des interventions très locales.
L'agrément est accordé pour une durée de cinq ans. Il est renouvelable pour la même durée suivant la même procédure.
Un conseil académique des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public (CAAECEP) donne son avis aux dossiers de demande d'agrément, la décision est prise par le recteur qui délivre un arrêté rectoral.

Le dossier d'agrément est à demander auprès du rectorat de l'académie de Nancy-Metz, 9 rue des Brice, 54000 NANCY

Courriel : ce.rectorat@ac-nancy-metz.fr

Liste des associations

Associations éducatives complémentaires - Agréments

Les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public agréées apportent leur concours à l'enseignement public par :

des interventions pendant le temps scolaire, en appui aux activités d'enseignement conduites par les établissements,
une organisation d'activités éducatives complémentaires en dehors du temps scolaire,
la contribution au développement de la recherche pédagogique,
la contribution à la formation des équipes pédagogiques et des autres membres de la communauté éducative.

L'agrément est accordé pour cinq ans après vérification :

du caractère d'intérêt général, du caractère non lucratif et de la qualité des services proposés,
de la compatibilité avec les activités du service public de l'Éducation Nationale,
de la complémentarité avec les instructions et les programmes d'enseignement,
du respect des principes de laïcité et d'ouverture à tous sans discrimination.